Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l'adresse www.artisarome.com, est édité et exploité par :

• Nom de l'entreprise : Artisarome SRL

• Forme juridique : SRL

• Nom du dirigeant : Sébastien Gaillat / Christophe Materne

• Adresse du siège social : Rue grande 142, 5500 Dinant

• Numéro de téléphone : +32 479 999 354

• Adresse e-mail : artisarome@hotmail.com

2. Numéro d'entreprise et TVA

• Numéro d'entreprise (BCE) : BE 0727398347

• Numéro de TVA de l'assujetti : BE 0727398347

3. Autorités de contrôle (Obligatoire pour l'alimentaire et l'artisanat)

• Organisme de contrôle pour la sécurité alimentaire : Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire (AFSCA).

• Numéro d'autorisation / enregistrement AFSCA : AER/BNA/050763

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par la plateforme de commerce électronique Shopify :

• Nom de l'hébergeur : Shopify Inc.

• Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

• Téléphone / Contact : assistance@shopify.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, charte graphique, recettes, descriptifs de produits) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, sans l'accord écrit et préalable d'Artisarome, est strictement interdite.

6. Règlement en ligne des litiges (Obligatoire pour l'e-commerce en Europe)

La Commission Européenne fournit une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) pour les contrats de vente en ligne. Cette plateforme est accessible via le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Notre adresse e-mail de contact est : artisarome@hotmail.com